Déposée le 8 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDEROMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APACHE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDEROMA domicilié(e) 40 rue de Prémont, 02110 MONTBREHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 922 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORDEROMA - France.
La marque APACHE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORDEROMA Sarl - 40 rue de Prémont, 02110 MONTBREHAIN - France - SIREN 388922726
NORDEROMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires à savoir luminaires en poterie et tout autre matériau Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir poteries Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir attirail de pêche ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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